Termes et Conditions

Gaming VC Corporation Limited (ci-après nommée la "Société"), 2ème étage, Palazzo Ca’ Brugnera, Birkirkara. BKR 9024, Malte, est une société basée à Malte. La licence d'utilisation du programme de téléchargement ainsi que la charte de confidentialité font l'objet d'un accord de licence entre la Société et le joueur (ci-après nommé "Utilisateur") pour l'utilisation du système de jeu en ligne de la Société "CasinoClub". Gaming VC fonctionne dans le cadre de la Lettre d'intention émise le 17 septembre 2007 pour la licence n° LGA/CL1/350/2007.

Gaming VC opère selon la loi en vigueur à Malte, et est réglementée par la Lotteries and Gaming Authority.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment l’accord de licence entre la société et le joueur, le contenu des termes et conditions ainsi que la charte de confidentialité.

L'utilisateur s’engage à consulter régulièrement l’accord de licence, les termes et conditions ainsi que la charte de confidentialité sur le site internet de la Société.

L’accord de la licence, les termes et conditions ainsi que la charte de confidentialité doivent être à la fois appliqués par la Société et par l’Utilisateur.

La Société s’engage à assurer à l'Utilisateur les services énoncés ci-dessous. En cliquant sur "J'ACCEPTE" lors de l'ouverture de son compte CasinoClub, l'Utilisateur déclare qu’à chaque fois qu'il/elle entre dans le système de jeu en ligne, joue et empoche les gains gagnés, il/elle comprend et accepte les conditions de l’accord de licence, les termes et conditions ainsi que la charte de confidentialité dans leur intégralité (y compris les modifications périodiquement effectuées).

Les jeux proposés par le système de jeu en ligne de la Société seront ci-après nommés les "Jeux".

Accord de Licence

La Société accorde à l'Utilisateur une licence personnelle, non exclusive, non cessible et non transférable pour l'utilisation du logiciel client de la Société et du système de jeu en ligne. L'Utilisateur accepte d’utiliser le logiciel client sur un ordinateur dont il/elle est l'utilisateur principal. Il est interdit à l'Utilisateur de transférer ou de vendre son compte à un tiers.
CasinoClub.com utilise le logiciel Casino Boss. L'Utilisateur n'est pas autorisé à plagier le logiciel client ou tout information apparaissant dans le système de jeu en ligne. Une licence ne peut être cédée ou transférée à une personne autre que son Utilisateur d'origine. L'Utilisateur ne peut en aucun cas concevoir une sous-licence, la céder ou la transférer, louer l’ensemble ou une partie du système de jeu en ligne. L'Utilisateur n'est pas autorisé à faire de la rétro-ingénierie, à décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source, ni à créer des programmes dérivés à partir du système de jeu en ligne.
L'intégralité du titre du système de jeu en ligne, ainsi que la totalité des images, graphiques, photographies, animations, vidéos, musiques, fichiers audio, textes de même que l'intégralité du logiciel de la Société, sont protégés par un droit d’auteur. Toute copie ou distribution non autorisée est strictement interdite et les contrevenants seront poursuivis conformément à la loi.
L'Utilisateur accepte d'être seul responsable de l'utilisation du système de jeu en ligne de la Société sous son nom d'utilisateur, son mot de passe et son code de sécurité. L'Utilisateur est tenu de garder secrets et confidentiels son nom d'utilisateur, son mot de passe et son code de sécurité. L'Utilisateur ne doit autoriser aucun tiers, y compris, et sans réserve(s), toute personne mineure, à accéder ou ré-accéder à son compte d'Utilisateur personnel, à accepter un prix ou à participer aux Jeux CasinoClub. L'Utilisateur est seul responsable de toute utilisation non autorisée de son compte d'utilisateur, qui sera elle même considérée comme sa propre utilisation. L’utilisateur sera responsable de toute dette contractée depuis son compte d’utilisateur.
L'Utilisateur doit s'assurer que son mot de passe soit suffisamment complexe, puisque ce dernier contrôle l'accès au compte de l’Utilisateur. Gaming VC vous recommande de choisir un mot de passe alphanumérique. Les mots de passe les plus sûrs sont ceux qui contiennent entre 8 à 20 caractères, et qui sont composés de lettres, chiffres et/ou caractères spéciaux. Gardez-le précieusement et changez-le tous les 3 à 6 mois. Évitez de choisir un mot de passe évoquant des noms de famille ou d’animaux courants, des dates connues et un mot de passe déjà utilisé sur un autre site internet.
L'Utilisateur accepte que toutes les instructions et correspondances envoyées via email depuis ou vers le système de jeu en ligne et vers le logiciel client de la Société, engagent la responsabilité de l'Utilisateur. L'Utilisateur accepte sans restrictions qu'un logiciel générateur de nombres aléatoires détermine les résultats des Jeux de casinos en ligne (ou des parties des Jeux de casinos en ligne). Le casino de la Société utilise un générateur de nombres aléatoires (GNA) extrêmement sophistiqué, et qui garantit un résultat aléatoire pour chaque jeu. (Pour mieux comprendre le mode de fonctionnement du système de jeu en ligne de la Société, l'Utilisateur peut se rendre sur le dossier support du système de jeu en ligne).
Si un jeu est interrompu pour quelque raison que ce soit, toutes les transactions de l'Utilisateur seront enregistrées avec exactitude sur notre système. Pour obtenir ces informations, veuillez contacter l’un des représentants de notre service clientèle. En cas de problème de connexion avec votre fournisseur d'accès Internet habituel, nous recommandons à tous nos membres d'avoir un fournisseur d'accès Internet de remplacement.
Afin de placer des paris, l'Utilisateur peut transférer des fonds depuis son compte personnel de jeu en ligne vers le système de la Société. L'Utilisateur accepte et autorise la Société à transmettre le droit d'effectuer ces dépôts et retraits à la compagnie qui gère le compte de jeu en ligne.
Il est interdit à l'Utilisateur de placer un pari d'un montant supérieur à la somme disponible sur son compte d’utilisateur personnel.
La Société se réserve le droit d'exclure un utilisateur des Jeux, et de différer le paiement de toute somme d'argent, s'il existe des soupçons ou des preuves de fraude à l’encontre du système de jeu de la Société. Des plaintes seront déposées contre tout Utilisateur ou tiers qui aura manipulé, ou tenté de manipuler le logiciel client et/ou le système de jeu en ligne de la Société.
Afin de maintenir un niveau de sécurité élevé et de protéger les gains de l'Utilisateur, la Société peut (d’elle-même ou en autorisant la société qui gère le compte de jeu en ligne d’agir en son nom) effectuer des contrôles de sécurité aléatoires. L'Utilisateur accepte par le présent document que la Société (ainsi que la société qui gère le compte de jeu en ligne) puisse solliciter des documents complémentaires afin de mieux contrôler l'Utilisateur dans le cas d'un de ces contrôles de sécurité aléatoires.
Conditions d'utilisation
L'Utilisateur s’engage à transmettre des informations exactes lors de son inscription. L'Utilisateur accepte également de nous informer dans le cas de changements survenus quant à ses identifiants personnels. Si l’utilisateur transmet des informations erronées, Gaming VC ne pourra être tenu responsable. Un joueur peut s'inscrire pour son compte personnel uniquement.
Gaming VC n'autorise qu'un compte par personne seulement. Tout compte présentant les mêmes informations personnelles et/ou adresse IP qu’un compte déjà existant sera immédiatement fermé et toutes les transactions qui s’y rattachent seront annulées à la discrétion de Gaming VC. Gaming VC se réserve le droit d’exiger le remboursement des gains obtenus de manière illégale.
La participation aux jeux n’est autorisée qu’aux individus d’un âge légal minimum de 18 ans et dont le pays de résidence légalise les paris en ligne. Les employés de la compagnie, ses propriétaires, actionnaires, membres affiliés et distributeurs ne sont pas autorisés à participer aux jeux en ligne de la Société.
CasinoClub.com se réserve le droit de fermer un compte à sa seule discrétion. Dans ce cas, les gains seront, en fonction des circonstances, soit reversés au joueur, soit transférés à l’Autorité des Jeux et de la Loterie de Malte. Les accords contractuels doivent être en revanche toujours respectés.
En ouvrant un compte chez CasinoClub, le joueur déclare :
- Utiliser son compte pour son utilisation personnelle uniquement ;
- Que l’argent déposé ne provienne pas d'une activité illégale ou criminelle.
Le nom d'utilisateur du joueur ne doit pas porter atteinte à une marque déposée ou à un nom de société, ni être injurieux ou offensant à l’égard des autres joueurs.
Les détenteurs d'un compte doivent s'assurer que la société émettrice de leur carte de crédit autorise l'utilisation de la carte pour les jeux d'argent. Gaming VC retire toute responsabilité pour toute action entreprise par la société émettrice de la carte à l’encontre du détenteur de la carte.
Les individus dont le pays de résidence sont les États-Unis et la Turquie ne sont pas autorisés à ouvrir un compte sur CasinoClub.com. L'utilisateur doit se renseigner sur le statut légal des jeux d'argent en ligne dans son pays de résidence. Bien que le site internet de la Société soit disponible depuis n’importe quel pays, cela ne constitue en aucun une invitation de la part de Gaming VC à venir jouer en ligne aux jeux de casinos de la Société. La Société ne se porte pas responsable pour toute activité en ligne menée par un utilisateur résidant dans un pays où les jeux d’argent en ligne sont illégaux et pour toute activité en violation avec ce présent accord. Gaming VC se réserve le droit d'annuler toutes transactions effectuées par des mineurs ou des délinquants. La Société peut exiger de ses joueurs des documents afin de s’assurer que l’âge de ses joueurs soit en règle avec la législation du pays, soit 18 ans pour les joueurs français.
L'Utilisateur doit se soumettre à l’ensemble des règles des Jeux apparaissant dans les fichiers Jeux et/ou dans les fichiers de support correspondants, comme le Règlement intérieur.
L'Utilisateur reconnaît l’impossibilité pour un logiciel informatique d'être complètement infaillible et parfait. L'Utilisateur s'engage à rapidement signaler par écrit à la Société toute erreur ou omission apparaissant dans le système de jeu en ligne de la Société et qu'il aurait remarqué en jouant aux Jeux. L'Utilisateur accepte que la Société rectifie le solde de son compte dans le cas peu probable où une erreur de logiciel lui aurait attribué une récompense par erreur.
La Société se réserve le droit d'interdire l'accès aux Jeux à un Utilisateur, et de différer les paiements effectués par un utilisateur, pour une durée déterminée seule par la Société, s'il existe contre lui des soupçons ou des preuves de non-respect des Conditions de la Société. Des plaintes seront déposées contre tout Utilisateur ou tiers qui n'aura pas respecté ou aura tenté d’enfreindre les Termes et Conditions de la Société.
La Société se réserve le droit de fermer immédiatement le compte de tout utilisateur qui utiliserait des programmes non autorisés tels que des "robogiciels", ou tout autre logiciel illégal qui conférerait à l'Utilisateur des avantages illicites, et d'annuler tous les gains accumulés sur le compte de ce même Utilisateur. Notez que les paris sans risque, c'est-à-dire le fait de parier sur tous les nombres rouges et noirs à la Roulette ou sur le joueur et la banque au Mini Baccarat, sont contraires à la règle des bonus. Cette mesure s'applique également à la Roulette, au Craps, au Baccarat et au Blackjack. Si la Société suspecte un utilisateur d’avoir enfreint cette règle, le retrait des gains du compte de l’Utilisateur en question sera bloqué pendant toute la durée de l’enquête technique et juridique. Le Casino se réserve le droit d'annuler tout gain obtenu en enfreignant le règlement intérieur.
L'utilisateur est seul responsable des taxes et frais applicables selon le montant des gains remportés. Les gains ne peuvent être transférés, rachetées ou remplacés par toute autre récompense.
Si aucune transaction n'a été enregistrée sur un compte pendant une durée d’au moins trente (30) mois, la Société reversera le solde de ce compte à son utilisateur. Si celui-ci est impossible à localiser, les gains seront versés à la Lotteries & Gaming Authority (LGA) de Malte.
Les Jeux ainsi que le système de jeu en ligne de la Société sont soumis aux lois et réglementations en vigueur à Malte. Tout litige émanant de, ou lié au système de jeu en ligne, aux Jeux, aux reversements des gains, au site internet, au logiciel client, à la Société et/ou à la société qui gère le compte de jeu en ligne des Utilisateurs, sera administré selon la loi en vigueur à Malte, à l’exception du choix de tout autre système de lois.
Toute plainte à l’égard de la Société devra être adressée à support@casinoclub.com. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait par l’assistance mise à votre disposition, adressez-vous à la LGA de Malte à l’adresse suivante : complaints@lga.org.mt.
Les membres de la Société peuvent fermer leur compte de pari à tout moment. Pour cela, veuillez contacter notre service clientèle à l'adresse suivante : support@casinoclub.com.
En cas de contradiction entre la version française et la version anglaise du site internet, le contenu de la version anglaise prévaut sur celui de la version française.
L’argent déposé doit être utilisé soit pour placer des paris soit pour la participation à un jeu de Gaming VC. Toute activité apparaissant comme suspecte sur un compte d’utilisateur pourra être signalée aux autorités compétentes, engendrer le gel des fonds de ce même compte et entraîner la fermeture de ce compte. L’argent ne peut être déposé et placé selon un mode de paiement différent sans avoir placé de paris au préalable.
Les gains et soldes d’un compte en "mode entraînement" n'ont aucune valeur commerciale, et ne peuvent être échangés contre de l'argent liquide, du crédit ou tout autre avantage.
Les fonds ne peuvent être transférés du compte d'un utilisateur à celui d'un autre utilisateur.
Le CasinoClub définit un compte inactive comme un compte non utilisé pendant une durée d’au moins 12 mois et qui présente une balance positive. Lorsque votre compte devient inactive (12 mois suivant votre dernière connexion), le CasinoClub débitera de votre compte joueur la somme de 5€ par mois à titre de frais de dossier. Vous serez alors contacté par l’un de nos représentants du service clientèle.
La société n’étant pas une institution financière, ses membres ne peuvent solliciter ou espérer recevoir des intérêts au solde de leur compte.
Selon la législation internationale pour la prévention du blanchiment d’argent, Gaming VC Corporation Limited est tenu de concevoir et de mettre en place des procédures visant à détecter et empêcher toute tentative de blanchiment d'argent et de les signaler aux autorités compétentes. A cet effet, Gaming VC a instauré un règlement et des procédures destinés à contrôler toutes les transactions effectuées sur le site internet de CasinoClub.
L'Utilisateur accepte que la Société n'effectue de paiement supérieur à deux mille euros (2 000€) hors du compte de l'Utilisateur pour l'Utilisateur, jusqu'à ce que son identité, son âge et lieu de résidence aient été vérifiés.
Charte de Confidentialité
La Société s'engage à respecter la confidentialité de l'Utilisateur et à respecter la loi sur la protection des données et de confidentialité. La Société a adopté la Charte de confidentialité qui fait suite, et qui s’applique à l'Utilisateur lorsque celui-ci se rend sur le système de jeu en ligne de la Société et sur les sites internet qui s’y rattachent.
Les informations dites « personnelles » sont les informations concernant l'Utilisateur et permettant de l'identifier de manière directe ou indirecte.
La Société peut exiger de l’Utilisateur des détails personnels tels qu’une pièce d'identité (passeport ou carte d'identité) ou bien encore une facture récente avec mention de son adresse. Le nom de l'Utilisateur, ses coordonnées, sa date de naissance et ses informations de facturation.
La majorité des informations personnelles sont volontairement communiquées par l'Utilisateur ; d’autres sont recueillies de façon automatique par les systèmes de la Société, notamment les données statistiques sur l'utilisation que fait l'Utilisateur du site internet de la Société.
La Société utilisera uniquement les informations personnelles de l’Utilisateur dans le but d’assister l'utilisateur en cas de problème, pour effectuer ses paiements, pour effectuer les contrôles d'identité et de sécurité nécessaires, pour traiter les transactions en ligne de l'Utilisateur, pour effectuer une transaction demandée par l'Utilisateur, pour traiter toute demande d'information de l'Utilisateur, pour contrôler l’utilisation du site internet et la qualité du service de jeu fournit par la Société, et pour périodiquement informer l'Utilisateur des nouveaux produits et services qui seraient susceptibles de l’intéresser (ci-après les "Objectifs"). La Société s’engage à ne ni vendre, louer, partager ou divulguer les informations personnelles de l’Utilisateur, à l'exception des situations évoquées ci-dessus.
La Société est autorisée à partager les informations personnelles de l'Utilisateur avec ses membres affiliés, filiales, agents et fournisseurs uniquement dans le cadre des Objectifs définis ci-dessus. Toute personne prenant connaissance des informations personnelles de l'Utilisateur devra se soumettre à cette charte de confidentialité ainsi qu’aux lois relatives à la protection des données et de la confidentialité afin de préserver la confidentialité des informations personnelles de l'Utilisateur.
Les informations personnelles recueillies par la Société peuvent être archivées et traitées dans tous les pays où la Société ou ses membres affiliés, filiales, fournisseurs ou agents sont implantés ; ainsi la Société peut exporter les informations personnelles hors du pays de l'Utilisateur.
La Société est également autorisée à divulguer les informations personnelles de l'Utilisateur à un tiers concerné, si la loi l'exige, ou si la Société pense sincèrement qu'il est nécessaire de le faire pour : (a) respecter toute procédure judiciaire à laquelle la Société ou son service de jeu en ligne serait soumis ; (b) protéger et défendre les droits et/ou la propriété de la Société ; (c) protéger la sécurité des autres utilisateurs du service de jeu ou le public ; (d) enquêter sur toute suspicion de violation des conditions de la Société, des directives des utilisateurs ou de la licence d'utilisation du logiciel, toute fraude ou activité similaire et/ou illégale de l'Utilisateur.
Pour des raisons de sécurité, vos données personnelles ne seront par principe, en aucun cas transmises à un tiers sous quelque forme que ce soit, à moins bien sûr que l’Utilisateur nous en donne l'autorisation. Afin d'empêcher toute manipulation illégale des jeux ou des prix, la Société se réserve le droit de transmettre les informations archivées sur toute personne suspectée d'être un contrevenant (informations relatives aux réserves et soupçons du délit en question) aux associations de jeu, autorités ou tout autre tiers qui s'occupe d'enquêter sur ces infractions. La Société respecte évidemment les réglementations en vigueur concernant la collecte et le traitement des informations personnelles.
La Société vous permet d'accéder à tout moment à vos informations personnelles. Pour cela, veuillez contacter notre service clientèle à support@casinoclub.com.

Version 3.1 – 16/1/2012

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